Remboursements et prises en charges

Conditions de remboursements :

  • Toutes demandes de remboursement doivent être accompagnées du formulaire de remboursement (disponible au téléchargement en haut de la page et disponible au club house). Il ne sera plus effectué de remboursement sans formulaire.
  • Les demandes de remboursement doivent être accompagnées des justificatifs originaux correspondant aux dépenses effectuées.
  • Les remboursements sont effectués par virement. Merci de fournir un RIB.
  • En dehors des dépenses validées par défaut par le bureau (remboursement de compétition, déplacement en Championnat de France), les adhérents doivent préalablement demander et obtenir l’accord du bureau de l’ACSIM pour le remboursement de dépenses spécifiques (participation financière aux stages, déplacements en sélection, achat de matériel…)

Consultez ci-dessous les prises en charge 2019-2020 :

Le club encourage le co-voiturage et l’organisation de déplacements en commun.
Les archers doivent engager des dépenses raisonnables, sans abus ou exagération. Les frais réels () font référence aux prix moyens constatés localement. Les inscriptions individuelles et par équipe sont prises en charge par le club. COMPETITIONS INDIVIDUELLES Compétitions hebdomadaires Prise en charge d’un départ par semaine et par discipline. Si un archer inscrit par le club ne peut pas participer, il doit rembourser son inscription au club. Championnat de France Prise en charge sur présentation des justificatifs pour l’hébergement, les repas et le transport (frais réels).
Les frais de buvette peuvent être remboursés par le club sur justificatif des repas pris sur le terrain.
Les frais, à l’exception de l’inscription, ne sont pas remboursés pour les championnats de France en IDF.

Coupe de France
Prise en charge sur justificatifs (frais réels) dans la limite de 150 euros. Les frais, à l’exception de l’inscription, ne sont pas remboursés pour les coupes de France en IDF. Epreuves de sélection internationales Prise en charge sur présentation des justificatifs (frais réels) si l’archer est admis aux épreuves du deuxième jour.
Les frais, à l’exception de l’inscription, ne sont pas remboursés pour les sélections en IDF.

Coupe du Monde (salle)

Individuel Quota OrPrise en charge sur justificatifs (frais réels*) dans la limite de 500€ par manche
Individuel Quota ArgentPrise en charge sur justificatifs (frais réels*) dans la limite de 200€ par manche
FinalePrise en charge supplémentaire de 500€

5 Nations (campagne)

Individuel Quota OrPrise en charge sur justificatifs (frais réels*) dans la limite de 250€ par manche (participation à au moins 3 manches sur 5)
Individuel Quota ArgentPrise en charge sur justificatifs (frais réels*) dans la limite de 100€ par manche (participation à au moins 3 manches sur 5)

NOTA : Les quotas sont définis en réunion de bureau au début de chaque saison et sont affichés.

COMPETITIONS PAR EQUIPE
La présence d’un coach rétribué est soumise à l’accord préalable du bureau

DR
Buvette offerte aux membres de l’équipe et coachs

D1/ D2

Membres des équipes de clubPrise en charge sur présentation des justificatifs (frais réels*)
Individuels Quota OrPrise en charge totale sur présentation des justificatifs (frais réels*)
CoachsPrise en charge des dépenses sur justificatifs sans autre rémunération

NOTA : Les quotas sont définis en réunion de bureau au début de chaque saison et sont affichés.
Les personnes ayant réalisés un quota Or doivent intégrer les modalités de transport et d’hébergement du collectif. En cas d’impossibilité, les frais engagés individuellement doivent être autorisés en amont.

Championnat de France par équipe de club (Campagne et 3D)
Prise en charge sur présentation des justificatifs pour l’hébergement, les repas et le transport (frais réels*)
Les frais de buvette peuvent être remboursés par le club sur justificatif des repas pris sur le terrain

AUTRES REMBOURSEMENTS

Formations
Le club prend en charge les inscriptions de ses adhérents à des formations diplomates ou non (stage de réglage de matériel, d’entraineur fédéral, d’arbitre….)

Achat de matériel validé par le bureau
Le club rembourse les adhérents qui engagent des dépenses pour l’amélioration des installations du club APRES accord du bureau.

Prise en charge des jeunes en Pôle
Le club participe aux frais des archers jeunes qui sont inscrits dans les différents Pôles fédéraux. La participation est votée lors des réunions du bureau et les archers concernés devront fournir une preuve des frais effectivement engagés.

Autres dépenses
Le club peut prendre en charge d’autres dépenses, après vote du bureau, si celles-ci rencontrent les objectifs du club et les intérêts de ses membres.